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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51
… Transducteurs à semi conducteur …
Classification opinions
… 1. « Dispositif à élément à effet Hall » à quatre bornes , consistant en un … les réfrigérateurs, les appareils pour le conditionnement de l'air, etc. Application des RGI 1 (Note 12 a) 1) du …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12
… A affichage optoélectronique seulement …
Classification opinions
… poignet. Cette montre dispose d’un capteur cardio-fréquencemètre, d’un GPS et de boutons pour commander ses … des RGI 1 (Note 1 n) de la Section XVI), 3 c) et 6. Voir également l’Avis 8517.62/20 à 8517.62/23. Adoption : 2023 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des …
Section VI > Chapitre 37
… Produits photographiques ou cinématographiques …
Explanatory notes
… grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou … en couleurs et recouverts d'une ou plusieurs couches d'une émulsion sensible à la lumière ou à divers autres … thermiques, thermosensibles ou sensibles à la chaleur. Les émulsions les plus couramment utilisées sont à base …Legal note
… le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10
… Tables et machines à dessiner, même automatiques …
Classification opinions
… 1. Système destiné à la commande d'instruments de traçage des … de conception assistée par ordinateur (CAO)) composé des éléments suivants : 1°) une machine automatique de traitement de l'information (« processeur graphique »); 2°) …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
… Porte-outils et filières à déclenchement automatique …
Classification opinions
… 1. Bras télescopique en métaux communs (également appelé perche de prolongement). Le produit est un … pour la taille des arbres fruitiers. Il est muni d'un système de décliquetage et de fixation rapide et d'une …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses …