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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - … presque pur dans le coton. La cellulose non dénommée ni comprise ailleurs, sous formes primaires, relève de la … et en présence d'un catalyseur (acide sulfurique, par exemple). Transformés en matières plastiques par …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ Autres La … de la Nomenclature. Cependant les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (y compris sous forme des … du n° 15.06 . 2) Les nids de salanganes , dénommés improprement « nids d'hirondelles ». Ces nids sont …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. ‑ Moulés : … amovibles en acier. Parmi les accessoires de tuyauterie compris ici, on peut citer les brides plates ou à … les éléments d'une construction ( n° 73.08 ). b) Les simples articles de boulonnerie et de visserie (autres que …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes … des produits du n° 58.02 dont les rangées de points donnent l'impression de points continus quand on regarde l'envers du … Les velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres Cette … position : a) Les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts d'asphalte ou de produits … ). b) Les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts d'asphalte ou de produits similaires …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …
Explanatory notes
… accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. ‑ Tubes et tuyaux : … a) Les profilés creux ( n° 75.05 ). b) Les simples articles de boulonnerie en nickel, susceptibles … déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines et d'appareils ( Section …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. - Pneumatiques : 8467.11 - - … incorporé : 8467.21 - - Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives 8467.22 - - Scies et … sont, au sens de la présente position, des engins qui comportent un moteur formant corps avec l'outil. Les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. …
Explanatory notes
… leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. 2934.10 - Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Catalyseurs supportés : … 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel 3815.12 ‑ ‑ Ayant comme substance active … précieux 3815.19 ‑ ‑ Autres 3815.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations propres à initier ou accélérer …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.70
… Autres pompes centrifuges …