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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la …
Explanatory notes
… de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la … coulissantes, etc.). Les contre‑rails sont des rails spéciaux s'adaptant aux rails en vue d'empêcher les …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles …
Explanatory notes
… les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles … la présente position ( n° 85.23 ). 3) Les tables de jeux spécialement conçues pour cet usage, par exemple les tables … jetons, marques de points, indicateurs d'atout, tapis spéciaux (tapis de roulette et similaires, par exemple), …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. …
Explanatory notes
… (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. 7018.10 … temps que le frottement leur donne une forme plus ou moins sphérique, les matières pulvérulentes empêchant qu'ils se … correspondante) et qui sont constituées par un verre spécial (le strass, par exemple), très dense et très …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés …