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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.12
… A affichage optoélectronique seulement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12
… A affichage optoélectronique seulement …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de …
Explanatory notes
… 26.19 ‑ Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de … relèvent du n° 25.17 . Est également exclu le laitier granulé (sable‑laitier) ( n° 26.18 ). Par battitures, on …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers … produit d'imperméabilisation (le duo‑Kraft au goudron, en particulier), ainsi que les papiers et cartons renforcés …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Esters … - - Phosphite de triéthyle 2920.29 - - Autres 2920.30 - Endosulfan (ISO) 2920.90 - Autres Dans cette position sont … isocyanique (isocyanates) ( n° 29.29 ) ou les esters du sulfure d’hydrogène ( n° 29.30 généralement). Parmi ces …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de … au cours de l'opération de blanchiment. 3) Les résidus résultant du mondage, de l'aplatissage, de la réduction en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.30
… N-Éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.12
… Insuline et ses sels …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.42
… Epaules et leurs morceaux …