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Section VI > Chapitre 34 > Position 3403

… ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids …

Explanatory notes

… ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids … bitumineux (voir n° 27.10 ), la présente position comprend notamment les mélanges préparés des types suivants : A)   … ou minérales ou sont à base de ces produits et contiennent fréquemment des additifs, tels que graphite, bisulfure de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs …

Explanatory notes

… 48.20 ‑ Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs … ‑ Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs‑mémorandums, blocs de … visés dans la Note 10 du présent Chapitre. Elle comprend notamment : 1)    Les registres et livres comptables; les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

… par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux …

Explanatory notes

… par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux … métiers à tisser, à tricoter, à broder, etc.), en vue notamment de leur conférer des possibilités supplémentaires … effectué. A.- MACHINES ET APPAREILS AUXILIAIRES Font notamment partie de ce groupe : 1)    Les machines et …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20

… (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1

… (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou …

Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00

… de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs …

Section XVII

Explanatory notes

… et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :        a)   les … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières …

Legal note

… et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :        a)   les … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières …

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant …

Section XVI

Explanatory notes

… en matières textiles (n° 59.11);       f)   les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … destinées;       b)   lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une …

Legal note

… en matières textiles (n° 59.11);       f)   les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … destinées;       b)   lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une …

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits "commandes à billes" :  Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou de cet …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, … qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques :       a)   …

Legal note

… ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, … qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques :       a)   …

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification … qu’acétate de cellulose ou alginates.         On considère comme synthétiques les fibres définies en a) et comme …

Legal note

… exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification … qu’acétate de cellulose ou alginates.         On considère comme synthétiques les fibres définies en a) et comme …

Classification opinions

… ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple …

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