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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies … et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. …
Explanatory notes
… 59.08 ‑ Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies … et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. A) Mèches tissées, tressées … de suspension en fil d'amiante ou d'autres dispositifs d'attache aux brûleurs à gaz ou à d'autres appareils n'a pas …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 68.15 - Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les … On y range, en particulier : 1) Les ouvrages en graphite naturel ou artificiel (même de pureté nucléaire) ou en autre … rugueuse, très dure, d'un grain fin et serré, qui n'est pas attaquée par les acides). 8) Les ouvrages (pavés, dalles, …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber … marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber … marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.32
… De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3
… Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.32
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.33
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3
… Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles …