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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203 > 8203.40
… Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.31
… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.4 > 4412.41
… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.51
… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.91
… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10
… Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 - En polymères du chlorure de vinyle … ceux qui comportent un support en matières textiles. Les papiers peints ou revêtements de murs similaires en papier …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. …
Explanatory notes
… en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. ‑ Statuettes et autres objets d’ornement : 4420.11 - ‑ En bois tropicaux 4420.19 - ‑ Autres 4420.90 - Autres La présente … luminaires et appareils d’éclairage , etc.). g) Les pipes et parties de pipes, les boutons, crayons et autres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception …
Explanatory notes
… 73.09 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception … réfrigérateurs, résistances électriques, etc., relèvent des Chapitres 84 ou 85 . Les réservoirs repris ici peuvent, par … tous liquides, les cuves pour la trempe ou le recuit des pièces métalliques, les réservoirs à eau (domestiques ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4 > 3206.42
… Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc …