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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.9
… Autres fils …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.90
… Autres fils …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5102 > 5102.1
… Poils fins …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5102 > 5102.20
… Poils grossiers …
Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux …
Explanatory notes
… (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux … position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne répondent pas à ces critères les papiers en …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages …
Explanatory notes
… 69.09 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages … réfractaires, ce qui est le cas, par exemple, des guide-fils pour l'industrie textile ou des broyeurs à émaux, en … pour laboratoires (de recherche, industriels, etc.), tels que creusets, couvercles de creusets, capsules, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.13
… Autres fils, mèches …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435 > 8435.10
… Machines et appareils …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440 > 8440.10
… Machines et appareils …