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Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… à éliminer les impuretés relèvent du n ° 31.03 ou du n °   31.05 . …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… métalliques) et les fils de lin métallisés relèvent du n° 56.05 . …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . ______________________ …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… utilisés comme fils à coudre ( n°s 54.02, 54.03, 54.04 ou 54.05 suivant le cas). …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… 18.05 ‑ Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… de la présente position sont ceux qui relèvent du n °  20.05  lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… b)    Les filés métalliques et les fils métallisés du n°  56.05 . c)     Les ficelles et cordes armées ( n°  56.07 ). …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …

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