… explicative du n° 73.08. 12) On y range aussi les tubes et tuyaux définis à la Note 9 e ) de la Section XV et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … de dispositifs de robinetterie (n° 84.81), les tube s et tuyaux en zinc, transformés en éléments d'ouvrages …
… préparations composées de viande, d'abats (y compris les boyaux et les estomacs) ou d’insectes, coupés en petits morceaux ou hachés, ou de sang, enfermés dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes similaires … Les viandes qui, bien que placées dans des vessies, des boyaux ou des enveloppes similaires (naturelles ou …
… rigide et incolore d'une faible stabilité thermique et ayant tendance à adhérer aux surfaces métalliques lorsqu'il … des véhicules de tous types destinés au transport des voyageurs. Les feuilles de PVC rigides trouvent des …
… nourrissantes (y compris celles contenant de la gelée royale d'abeilles); les crèmes de protection destinées à … du volume aux lèvres (y compris ceux contenant de l’acide hyaluronique); les préparations pour le traitement de l'acné … actifs en quantité suffisante pour être considérées comme ayant une action essentiellement thérapeutique ou …
… , par exemple). Travaillés, mais non reconnaissables comme ayant une destination bien déterminée, ils relèveraient du … ouvraison, sont classés au n° 70.11 . Les billes en verre ayant le caractère de jouets (billes veinées ou multicolores …
… un jet de vapeur. Les grenailles angulaires proviennent du broyage à froid de plaques ou autres formes de métal ou du … fondu, par réduction des oxydes de fer par voie sèche, par broyage de la fonte, de l'éponge de fer ou du fil d'acier, … à la fabrication, par frittage, d'articles divers, tels que noyaux pour bobines électromagnétiques utilisées en …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
