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Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de l’enveloppe protectrice des appareils auxquels ils sont … Aux fins du n° 85.36, on entend par connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques les connecteurs qui servent simplement à aligner …

Legal note

… du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de l’enveloppe protectrice des appareils auxquels ils sont … Aux fins du n° 85.36, on entend par connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques les connecteurs qui servent simplement à aligner …

Classification opinions

… du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. Adoption : 1968 …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        b)   les … Ces déchets couvrent notamment :        a)   les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, … de stockage ou de l’utilisation d’huiles de coupe pour les opérations d’usinage. Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens …

Legal note

… isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        b)   les … Ces déchets couvrent notamment :        a)   les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, … de stockage ou de l’utilisation d’huiles de coupe pour les opérations d’usinage. Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens …

Classification opinions

… d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit … déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit … déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1970 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.30

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30

INN

… dexkétoprofène … loxoprofène … pélubiprofène … sératrodast …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.1 > 2933.19

INN

… … cizolirtine … dalbraminol … darolutamide … édaravone … eltrombopag … erdafitinib … ipazilide … lazuvapagon … … … rovazolac … savolitinib … sisapronil … tigolaner … totrombopag … zalsénertant tétraxetan … zoligratinib … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.22

INN

… … amcinafal … amcinafide … amcinonide … amélométasone … cloprednol … descinolone … désoximétasone … cipécilate de … … flumoxonide … fluocortine … furoate de fluticasone … haloprédone … icométasone enbutate … isofluprédone … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.19

INN

… … méthyldihydromorphine … bromure de méthylnatrexone … métopon … glucuroconjugué de morphine … myrophine … nalbuphine … naldémédine … nalfurafine … …

Section XVI

Classification opinions

… Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, … 2b) de la Section XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. Adoption : 1963 … 3. Garnitures destinées à équiper les … considéré. Voir également les Avis 8418.99/1 et 8505.19/1. Adoption : 1968 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90

INN

… landipirdine … lémidosul … lunacalcipol … mercaptomérine … mesdopétam … métenkéfaline … metkéfamide … mocravimod … …

Section XVII

Explanatory notes

… sur route et sur rails sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87;        b)   les véhicules … automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87;        c)   les véhicules aériens … comme véhicules terrestres sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 88. 5.‑  Les véhicules à coussin …

Legal note

… sur route et sur rails sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87;        b)   les véhicules … automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87;        c)   les véhicules aériens … comme véhicules terrestres sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 88. 5.‑  Les véhicules à coussin …

Classification opinions

… également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 and 9033.00/1. Adoption : 1962 …

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