Explanatory notes
… isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11; b) les … Ces déchets couvrent notamment : a) les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, … de stockage ou de l’utilisation d’huiles de coupe pour les opérations d’usinage. Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens …Legal note
… isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11; b) les … Ces déchets couvrent notamment : a) les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, … de stockage ou de l’utilisation d’huiles de coupe pour les opérations d’usinage. Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens …Classification opinions
… d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit … déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit … déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1970 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit …
