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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… la confection d'articles de sparterie ou de vannerie fine, etc. Les articles de cette position peuvent contenir des … de laizes ou de bandes pour la chapellerie, l'ameublement, etc. 2)   Certains articles finis , par exemple : a)   Les nattes (revêtements de sol, etc.) notamment les nattes dites de Chine ou d'Inde, de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… appartements, lieux publics, navires, véhicules à moteur, etc., ainsi que dans les manufactures, ateliers ou usines … textiles, papiers, tabacs, produits alimentaires, etc. Ne relèvent de la présente position que les machines et … vapeur ou d'air chaud, ou bien à résistances électriques, etc.) et un humidificateur d'air (consistant, généralement, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512

Explanatory notes

… , munis d'un interrupteur, de prises de courant, etc., pour l'équipement d'éclairage des cycles; les lampes … tenir à la main ou les poser sur la route, par exemple), etc. 4)    Les feux fixes  : feux de position ou de … arrière, lampes pour éclairer la plaque d'immatriculation, etc. 5)    Les feux avertisseurs de manœuvre  : feux de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Explanatory notes

… préparée. 2103.10 ‑ Sauce de soja 2103.20 ‑ « Tomato‑ketchup » et autres sauces tomates 2103.30 ‑ Farine de … de moutarde), la sauce tomate, connue sous l'appellation de ketchup (préparation à base de purée de tomates, de sucre, …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… volant, dispositifs d'admission ou d'échappement, etc. Ils utilisent la force d'expansion d'un mélange d'air … bobine ou magnéto, condensateur, distributeur, rupteur, etc. Dans les types les plus courants, le mélange détonant … l'alcool, l'hydrogène, le gaz d'éclairage, le méthane, etc. Les moteurs à gaz sont généralement alimentés par des …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… (y compris ceux pour pianos, pour dessinateurs, dactylos, etc.), les bancs et banquettes, les tabourets‑poufs, les … y range également les sièges (fauteuils, canapés, divans, etc.) transformables en lits. Sont, par contre, exclus de … constituer des garnitures de sièges (de divans, canapés, etc.). Ils restent toutefois classés ici lorsqu'ils se …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… et de potassium, sels fondus, certains hydrocarbures, etc.). Toutefois, le modérateur assure souvent également la … ou la commande des barres de contrôle ou de sécurité, etc.). C)  L' ensemble d'appareils de mesure, de réglage … télécaméras, appareils de mesure de pression ou de débit, etc.). D)  Les écrans thermiques et biologique (en acier, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… (amiante, sciure de bois, poussière de charbon, poils, etc.).        La densité de ces ouvrages est habituellement … de celles qui sont atteintes en sidérurgie, en verrerie, etc. de 1.500 °C ou plus). Selon l'usage particulier auquel … des roches quartzeuses ou du silex préalablement broyés, etc., additionnés de liants tels que l'argile ou la chaux. …

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