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Système harmonisé
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.12
… De réglisse …
Section V > Chapitre 25 > Position 2522 > 2522.30
… Chaux hydraulique …
Section V > Chapitre 27 > Position 2702 > 2702.20
… Lignites agglomérés …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.1
… Couvre-lits …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1
… Fermetures à glissière …
Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.10 ‑ Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. 5310.10 ‑ Ecrus 5310.90 ‑ Autres Ce … fibres textiles libériennes du n° 53.03. Ces tissus sont utilisés pour la fabrication de sacs ou d'autres emballages, comme tissus de support de linoléum, tissus d'ameublement, etc. …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, … sont impressionnés, mais non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à l'état simplement sensibilisé, sont compris dans les n°s 37.01, 37.02 ou …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. … houilles 2701.20 ‑ Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille Cette … notamment des agents de surface. Le jais, la houille brune (lignite) et la houille carbonisée sont respectivement repris …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …