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Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois … les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement … factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas);          c)   …

Legal note

… 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois … les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement … factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas);          c)   …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… sécrétée par le Bombyx mori (ver à soie du mûrier), mais également les produits de la sécrétion, appelés soies … d'araignée et la soie marine ou byssus (filaments servant d'organe de fixation à certains mollusques du genre Pinna ) …

Classification opinions

… la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports … 97. 2.‑  Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un … une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports … 97. 2.‑  Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un … une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de … de la pression ou d'autres caractéristiques des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des …

Legal note

… bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de … de la pression ou d'autres caractéristiques des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… détruits de manière particulière (par exemple : pansements, gants usagés et seringues usagées);          b)  les déchets …

Legal note

… détruits de manière particulière (par exemple : pansements, gants usagés et seringues usagées);          b)  les déchets …

Section XI

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de matière plastique, du n° 56.04. 3.‑  Au sens du n° … matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et les produits analogues pour … pour le recouvrement des ensouples;                 ‑   les gazes et toiles à bluter;                 ‑   les toiles …

Legal note

… ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de matière plastique, du n° 56.04. 3.‑  Au sens du n° … matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et les produits analogues pour … pour le recouvrement des ensouples;                 ‑   les gazes et toiles à bluter;                 ‑   les toiles …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);        f)    les … pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques (n° 85.01), les … raquettes, les tentes, les articles de campement et les gants, mitaines et moufles, en toutes matières (régime de la …

Legal note

… ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);        f)    les … pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques (n° 85.01), les … raquettes, les tentes, les articles de campement et les gants, mitaines et moufles, en toutes matières (régime de la …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), … azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  Entrent également dans les n°s 32.03, 32.04, 32.05 et 32.06, les …

Legal note

… aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), … azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  Entrent également dans les n°s 32.03, 32.04, 32.05 et 32.06, les …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… 96;         f)  les articles du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés … reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. Aux fins … fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc. 9.‑ Au sens des n°s 40.01, 40.02, …

Legal note

… 96;         f)  les articles du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés … reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. Aux fins … fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc. 9.‑ Au sens des n°s 40.01, 40.02, …