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Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… préparation les rendant susceptibles d’être utilisés comme flotteurs pour la pêche à la ligne, relèvent du n° 95.07 . …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027

Explanatory notes

… de troubles dans les solutions), absorptiomètres , fluoromètres (opérant par détermination de la fluorescence, très utilisés dans le dosage de vitamines, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Explanatory notes

… peuvent aussi être décelés et mesurés grâce à la fluorescence qu'ils excitent dans certains cristaux (de …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… analogues (y compris une fine couche de matière textile floquée (pour obtenir un dessin, par exemple) ou une matière …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… combustible) préalablement comprimé dans le cylindre, où il s'enflamme spontanément sous le seul effet de la chaleur … Ces moteurs peuvent également être munis d'un arbre flexible. Cette position comprend également les moteurs …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Explanatory notes

… en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques 8443.15   - -  Machines et appareils à … en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques 8443.16 - - Machines et appareils à … opération continue, des fabrications complexes, telles que flancs de boîtes, emballages, étiquettes, tickets de chemins …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… à effacer 4016.93 - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - - Autres articles gonflables 4016.99 - - Autres La présente position couvre … 5)    Les pare‑chocs pour accostage des bateaux, même gonflables. 6)    Les matelas, oreillers, coussins et autres …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… l'essentiel fabriqués de la manière suivante  : 1)   On souffle une sphère de verre dont le diamètre n'excède …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

Explanatory notes

… le tondage. 10)  Les machines à griller et les machines à flamber (ou à gazer ), pour débarrasser le fil ou l'étoffe … plaques courbées fortement chauffées ou bien au-dessus de flammes de gaz. 11)  Les machines à polir les ficelles, les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… par un organe mécanique, soit par l'intermédiaire d'un fluide), qui déplace le liquide par l'effet des pulsations … la place des palettes, des rouleaux ou une roue à ailettes flexibles ainsi que les pompes comportant une palette …

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