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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
612 résultats pour "怎么买乌尔辛纳斯学院文凭毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>枣阳怎么做假日本鸟取大学文凭毕业证-支付宝如何申请国际驾照<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>证书编号忘了怎么查学历xP"
Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
Explanatory notes
… position, même s'il a été coloré, imprégné, grillé ou
expansé
par traitement à chaud. Toutefois, le liège …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
Explanatory notes
… et notamment des n°s 70.05 , 70.06 ou 70.09 (voir les Notes
explicatives
correspondantes). …
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Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
Explanatory notes
… cette position : a) Les cannes non finies (voir la Note
explicative
du n° 66.02 ). b) Les tubes en fer ou en …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2505
Explanatory notes
… que les sables asphaltiques ( n° 27.14 ). ° ° ° Note
explicative
de sous-positions. Sous-position 2505.10 Au sens …
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Section II > Chapitre 10
Explanatory notes
… travaillés tels que ceux du n° 11.04 (voir la Note
explicative
correspondante). Toutefois, le riz décortiqué ou …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
Explanatory notes
… de ceintures médico‑chirurgicales du n° 90.21 (voir la Note
explicative
correspondante). Tous ces articles peuvent être …
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Section XI > Chapitre 63 > Position 6305
Explanatory notes
… des sacs non finis, relèvent du n° 63.07 . ° ° ° Note
explicative
de sous-positions. N° 6305.32 Les contenants …
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Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
Explanatory notes
… ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note
explicative
du n° 16.04 relatives aux différents états sous …
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Section X > Chapitre 49 > Position 4910
Explanatory notes
… d'autres renseignements relatifs, par exemple, aux foires,
expositions
, fêtes, heures des marées, données astronomiques …
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Section X > Chapitre 47 > Position 4707
Explanatory notes
… des composés de cette matière ( n ° 71.12 ). ° ° ° Note
explicative
de sous‑positions. N ° s 4707.10, 4707.20 et …
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