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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6
… Plantes vivantes et produits de la floriculture …
Explanatory notes
… Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx … ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, … et autres parties de plantes, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés, pour bouquets et …Legal note
… Notes. 1.‑ Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, … Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx … ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2839
… Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. …
Explanatory notes
… 28.39 ‑ Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. … de sodium . On les obtient en fondant du sable et du carbonate (ou du sulfate) de sodium. Leur composition est … de titane), qui relèvent du n° 25.30 . b) Les minerais tels que les silicates de cuivre ( chrysocolle, dioptase ), …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
… Autres unités de machines automatiques de traitement de …
Classification opinions
… 1. Processeur cryptographique doté d'un algorithme de cryptage conforme à la norme … à une ou plusieurs machine(s) automatique(s) de traitement de l'information de laquelle (desquelles) il … programmées à l'avance. Il a pour fonction d'assurer la protection nécessaire des données (validation et encryptage) …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles …
Explanatory notes
… mais ils peuvent également contenir d'autres ingrédients tels que : gluten, fécule, farines de légumineuses, extrait … d’une pâte à base de farine, semoule ou poudre de pommes de terre. Sont compris dans la présente position : 1) … ou d'un autre type de levain ou par insufflation d'air. La teneur en eau du produit n'excède pas 10 % en poids. 5) …Section XI > Chapitre 62 > Position 6209
… Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. …
Explanatory notes
… 62.09 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ … ‑ De fibres synthétiques 6209.90 ‑ D'autres matières textiles Aux termes de la Note 5 a) du présent Chapitre l'expression …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. …
Explanatory notes
… 43.04 ‑ Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. … à imiter la fourrure, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (velours, peluches, … qui restent classées avec les ouvrages correspondants en textiles ( n ° s 58.01 ou 60.01 , généralement). Cette …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. … exemple). Ils peuvent également comporter des accessoires, tels qu'aiguilles et crochets. Les pièces de tissu peuvent …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20
… Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles …
Classification opinions
… 1. Plate-forme de forage sur vérins, qui est conçue pour les … de trois piliers ou colonnes tubulaires et d'un système de levage hydraulique qui maintiennent la … est partiellement chassée, ce qui lui permet de remonter. Ensuite le caisson et la plate-forme sont …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une … alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de …