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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm … pas 10 mm 7219.13 ‑ ‑ D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7219.14 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… Instruments et appareils pour analyses physiques ou … analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de … acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. …
Explanatory notes
… 90.27 ‑ Instruments et appareils pour analyses physiques ou … acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. 9027.10 ‑ … 4) Les réfractomètres , appareils servant à déterminer l'indice de réfraction des liquides ou des solides, lequel est …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils …
Explanatory notes
… le patient dans les positions appropriées aux différentes interventions, par inclinaison, rotation, élévation, etc., du plateau. 2) … permettant les interventions compliquées sur les extrémités inférieures et supérieures, les hanches, les épaules, la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que …
Explanatory notes
… la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les … commutateurs, fusibles, etc. utilisés notamment pour les installations d'éclairage, jusqu'aux tableaux de commande …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement …
Explanatory notes
… flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains … en acquérant un volume égal à plusieurs fois leur volume initial. Le présent groupe couvre également les … consistant en riz précuit auquel on a ajouté certains ingrédients tels que légumes ou assaisonnements, pour autant …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de …