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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non …
Explanatory notes
… 70.03 - Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non … on opère la coulée du verre en fusion sur une table fixe. Deux règles de métal servent à limiter son épaisseur; … totalité des cas en incorporant un réseau ou un treillis en fils d'acier dans la feuille au fur et à mesure du laminage. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même …
Explanatory notes
… 44.11 ‑ Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même … sont fabriqués le plus souvent avec des plaquettes de bois défibrées mécaniquement ou éclatées à la vapeur ou avec … de fibres à densité moyenne (MDF) (« medium density fibreboard »), qui sont fabriqués par un processus par …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …
Explanatory notes
… masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. I.‑ APPAREILS RESPIRATOIRES Les appareils … position les casques de scaphandriers, qui doivent être fixés sur le scaphandre afin de le rendre étanche, ainsi que … d'un orifice sur lequel s'adapte soit la cartouche filtrante, soit un tuyau flexible relié au système filtrant …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04. …
Explanatory notes
… anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.04 . 6202.20 - De laine ou de poils fins 6202.30 - De coton 6202.40 - De fibres synthétiques ou artificielles 6202.90 - D'autres …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. …
Explanatory notes
… à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. … d'agents de surface et de colloïdes protecteurs à des fins de stabilisation. Les vernis de la présente position … soluble dans le liant. Le liant, qui constitue l'agent filmogène, est constitué soit par des polymères tels que les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement …
Explanatory notes
… 73.06 ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement … toute leur longueur une fente ouverte sont considérés comme profilés des n°s 72.16, 72.22 ou 72.28 . 3) Les tubes et … à froid permettent aussi d'obtenir différents degrés de finition de surface, notamment la surface glacée telle que …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. …
Explanatory notes
… (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. 2842.10 ‑ … y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non 2842.90 ‑ Autres On range dans cette … qu'il s'agisse ou non de composés de constitution chimique définie présentés isolément. Les aluminosilicates sont …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… Films cinématographiques, impressionnés et développés, …
Explanatory notes
… 37.06 - Films cinématographiques, impressionnés et développés, … de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films cinématographiques (c'est-à-dire destinés à la …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. …
Explanatory notes
… de la Nomenclature (voir la liste d'exclusions à la fin de la partie A) de la présente Note explicative). Ces … espèces de frênes. 14) La glu , matière visqueuse et filante de couleur verdâtre, extraite en particulier des … morphine). L'addition de telles substances à de semblables fins n'a pas pour effet de modifier la classification de ces …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …