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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. La présente position couvre … tampons hygiéniques, les couches et langes et les articles similaires, y compris les compresses d’allaitement … position comprend également les articles traditionnels similaires constitués uniquement de matières textiles et qui …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. …
Explanatory notes
… 29.34 - Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. … autres condensations - Autres : 2934.91 - - Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), … d’acides phosphoriques avec du sucre et des composés pyrimidiques ou puriques. Ils se présentent en général comme …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2513.10 - Pierre ponce 2513.20 - Emeri, … formée de petits cristaux durs et de particules de mica. Il est souvent importé en roches, car il peut être … positions du présent Chapitre . b) Certains produits minéraux qui, comme le rubis, le saphir, sont surtout …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (+) . ‑ … par exemple, et les sucres candis formés de cristaux volumineux obtenus par la cristallisation lente de sirops de … ). La présente position couvre également le saccharose chimiquement pur, à l'état solide, quelle que soit son …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. 2809.10 ‑ Pentaoxyde de diphosphore … (HPO 3 ) 4 , qui se présentent comme composants mineurs de mélanges d'acides polyphosphoriques contenant …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1507.10 ‑ Huile brute, même … de fractionnement ou de tout autre procédé physique ou chimique. Une huile obtenue par extraction reste considérée …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. ‑ Montures : …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur … rapide ‑ Autres : 7226.91 ‑ ‑ Simplement laminés à chaud 7226.92 ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.08 - Or (y compris l’or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre (+). - A usages non … inoxydable à toutes températures, offrant une résistance chimique remarquable à la plupart des milieux, notamment aux acides (toutefois, l'eau régale …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y …