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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001 > 4001.2
… Caoutchouc naturel sous d'autres formes …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme …
Classification opinions
… séparées de leur gousse, extraction à l'aide de solvants et mouture. La farine n'est pas texturée et peut être utilisée soit pour l'alimentation humaine, soit pour …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4 > 5402.45
… Autres, de nylon ou d'autres polyamides …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières …
Explanatory notes
… de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris … La présente catégorie comprend les plastifiants composites utilisés pour obtenir dans les matières plastiques le degré … antioxydantes pour caoutchouc ou matières plastiques (utilisées notamment dans la fabrication du caoutchouc et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, …
Explanatory notes
… ( n° 90.31 ). Les machines et appareils repris ici sont utilisés généralement après fabrication des objets à … ainsi que des appareils d'essais de métaux peu durs qui utilisent les pénétrateurs en acier (dans le cas par exemple …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.99
… Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.1
… Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.20
… De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides …