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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - Paquebots, bateaux de croisières et … de personnes ou de marchandises, destinés à la navigation maritime ou à la navigation intérieure (sur les lacs, les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …
Explanatory notes
… et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une … la propulsion 8711.90 - Autres Cette position couvre, d'une part, un ensemble de véhicules à moteur, à deux roues … et par une plate‑forme horizontale réunissant l'avant et l'arrière du véhicule, les cyclomoteurs (motocycles de faible …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… 72.28 ‑ Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses … forgées 7228.50 ‑ Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid 7228 .60 ‑ Autres barres 7228 .70 ‑ …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, … (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour …
Explanatory notes
… 85.36 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la … des appareils de coupure à rappel automatique n'ayant pas d'arrêt mécanique et qui ne sont pas actionnés à la main mais … levage (têtes de trolleys, patins, etc.), à l'exception des articles de l'espèce en charbon ou en graphite ( n° 85.45 ). …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. 8538 .10 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple …
Classification opinions
… d'orientation à roulements à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs anneaux en métal destinés à être montés sur la partie fixe de la machine, de l'appareil ou de l'engin que cette couronne doit équiper et …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.1 > 7403.12
… Barres à fil (wire-bars) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2836 > 2836.30
… Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.3 > 0713.33
… Haricots communs (Phaseolus vulgaris) …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). …