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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1805
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 18.05 ‑ Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. La poudre de cacao provient de la … uniquement les poudres de cacao sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. Cette position couvre notamment la … ) relèvent du n° 18.06 . Toutefois, les médicaments dans lesquels la poudre de cacao est simplement destinée à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des …
Explanatory notes
… A FONCTION ALDEHYDE 29.12 ‑ Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des … propre, une ou plusieurs des fonctions oxygénées visées dans les Sous‑Chapitres précédents (fonctions alcool, … (CH 3 CH=CHCHO). Se trouve dans les produits de tête d'alcool brut. C'est un liquide incolore, d'odeur …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre affiné : 7409.11 … du découpage des feuilles. Ces articles restent classés dans la présente position, même ouvrés (par exemple, … effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs (voir la Note 1 g) …Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.10 ‑ Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. 5310.10 ‑ … qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la … emballages, comme tissus de support de linoléum, tissus d'ameublement, etc. …Section XI > Chapitre 53 > Position 5307
… Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.07 ‑ Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 . 5307.10 ‑ … comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des rubans de jute ou d'autres … fibres textiles libériennes du n° 53.03. Ces fils ne sont cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés comme …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et …
Explanatory notes
… 08.04 ‑ Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 0804.10 ‑ Dattes 0804.20 ‑ Figues 0804.30 ‑ Ananas 0804.40 ‑ Avocats …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.11 ‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier … qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la …Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 … - Plastifié 3904.30 - Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle 3904.40 - Autres copolymères du chlorure … Les feuilles de PVC rigides trouvent des applications dans la fabrication de couvercles, conduites, revêtements …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …