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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …
Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. …
Explanatory notes
… 09.01 ‑ Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. ‑ Café non … par un mélange de café, en toute proportion, et d'autres matières. Sont exclus de cette position : a) La cire de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …
Explanatory notes
… analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones (+). … de la santé ou les dénominations communes internationales modifiées (DCIM). Les dénominations chimiques données sont … qu’il s’agit d’une dénomination commune internationale modifiée. …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs … fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.15 - Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs … fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huile de lin et ses … des n°s 15.07 à 15.14 (voir Considérations générales, Partie B)). Parmi ces graisses et huiles, il convient de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, …
Explanatory notes
… 72.08 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, … simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief - Autres, enroulés, simplement laminés …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. …
Explanatory notes
… du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 9613.10 ‑ Briquets de poche, à gaz, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier (+). ‑ Tubes et tuyaux des types utilisés pour … et les produits de cette position peuvent être revêtus de matières plastiques, de laine de verre associée à du bitume, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, …
Explanatory notes
… 72.09 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, … 3 mm ou plus 7209.16 - - D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 7209.17 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406 > 3406.00
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7324 > 7324.10
… Eviers et lavabos en aciers inoxydables …