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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9
… Autres, d'une puissance de moteur …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2
… Autres, conçus uniquement pour être téléguidés …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.10
… Conçus pour le transport de passagers …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des …
Explanatory notes
… et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des … qui leur confèrent des possibilités supplémentaires, soit encore en dispositifs de nature à assurer un service particulier en corrélation avec la fonction principale de la machine. Sont notamment repris …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310 > 7310.2
… D'une contenance de moins de 50 l …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310 > 7310.10
… D'une contenance de 50 l ou plus …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.2
… En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.13
… D'une puissance excédant 10.000 kW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.2 > 8411.22
… D'une puissance excédant 1.100 kW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.82
… D'une puissance excédant 5.000 kW …