WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section II > Chapitre 6
… Plantes vivantes et produits de la floriculture …
Explanatory notes
… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑ Sous réserve de la deuxième partie … ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les … teints, imprégnés ou autrement préparés, pour bouquets et ornements. 2) Les bouquets, corbeilles et articles …Legal note
… uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312 > 7312.10
… Torons et câbles …
Classification opinions
… 1. Câble d’acier tressé , à 8 torons (chaque toron se compose de 49 fils) d’un diamètre de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris …
Explanatory notes
… instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou … la lumière à analyser, un ou plusieurs prismes en verre orientables, une lunette d'observation et un plateau. … chimiques appropriées, notamment : 1°) Les appareils d'Orsat , comprenant essentiellement un aspirateur de gaz, un …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. …
Explanatory notes
… les plaques de signalisation routière et les tables d'orientation (même émaillées), les bouteroues, les éviers, … En ce qui concerne ceux des objets de fantaisie ou d'ornementation notamment, qui sont combinés avec d'autres … les craies des n°s 95.04 ou 96.09 . h) Les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture ( n° 97.03 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41
… Pulvérisateurs portables …
Classification opinions
… en cuivre avec levier de pompage, d'une courroie de transport réglable, d'un réservoir robuste avec entonnoir … clairement qu'il est destiné à un usage agricole ou horticole. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le présent … à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑ Les fruits séchés du présent Chapitre … réhydratés ou traités aux fins suivantes : a) pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par …Legal note
… à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑ Les fruits séchés du présent Chapitre … réhydratés ou traités aux fins suivantes : a) pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par … traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à …
Explanatory notes
… à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à … dans des récipients en atmosphère humide et chaude et sous forte pression. En diminuant brusquement la pression et en …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10
… Soutiens-gorge et bustiers …
Classification opinions
… % élasthanne), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant juste en dessous de la poitrine. Cet article est porté à même le corps en tant que sous-vêtement, présente … et est pourvu de fines bretelles avec bandes élastiques rapportées. La base de cet article présente également une …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91
… Pour une application orale …
Classification opinions
… 1. Gomme à mâcher à la nicotine , présentée sous forme de dragées contenant 2 ou 4 mg de nicotine fixée sur … carbonate de sodium, de l'hydrogénocarbonate de sodium, du sorbitol ainsi que des arômes destinés principalement à … : 1996 … 2. S achets de nicotine à usage unique par voie orale, sans tabac, contenant de la nicotine de qualité …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines …