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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, …
Explanatory notes
… 85.09 ‑ Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, … Autres appareils 8509.90 ‑ Parties Par appareils électromécaniques au sens de cette position, on entend uniquement les appareils à moteur électrique incorporé . …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). …
Explanatory notes
… (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). Le carbone est un élément non … à l'arc électrique ou à l'étincelle électrique) de matières organiques riches en carbone, telles que : 1) Gaz … au tunnel ou de noirs au four. Les noirs de carbone peuvent contenir des produits huileux à l'état d'impuretés. Les …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la … Les carreaux, généralement en feutre de laine ou de poils d'animaux. 2) Les revêtements de sol en feutre aiguilleté, …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que …
Explanatory notes
… 15.02 ‑ Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que … fusion utilisés sont les mêmes que ceux mis en oeuvre pour obtenir les graisses du n° 15.01. Sont également comprises … cuirs, dans la préparation de produits pour l'alimentation animale, etc. Sont également comprises ici les graisses d'os …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, … couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des animaux qui, vivants, sont classés au n° 01.01. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, … et seuils 3925.30 - Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties 3925.90 … N ° 3925.20 Le n ° 3925.20 couvre les portes montées sur charnières ou les portes coulissantes des types utilisés …Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou …
Explanatory notes
… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - Sans mécanisme de … par un moteur, soit à la main au moyen de leviers ou de manivelles. Les autres véhicules (chaises et fauteuils … des invalides comme, par exemple, les véhicules automobiles munis d'un embrayage ou d'un accélérateur à main ( n° 87.03 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles … ‑ Gommes esters 3806.90 ‑ Autres A.‑ COLOPHANES ET ACIDES RESINIQUES La colophane et les acides résiniques sont … par les procédés suivants : 1) Séparation des produits terpéniques volatils (essence de térébenthine et solvants …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. …