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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
… Circuits intégrés électroniques. …
Explanatory notes
… 85.42 - Circuits intégrés électroniques. - Circuits … de dispositifs électroniques, ayant une densité élevée en éléments ou en composants passifs et actifs, considérés comme constituant …Section XI > Chapitre 57
Explanatory notes
… se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les … ou de couloirs, de descentes d'escaliers, de descentes de lits ou de devants de foyers, ou qu'ils soient en rouleaux de longueur …Legal note
… se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques … fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106
… Autres animaux vivants. …
Explanatory notes
… 01.06 - Autres animaux vivants. - Mammifères : 0106.11 - - Primates … 0106.19 - - Autres 0106.20 - Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) - Oiseaux : … Oiseaux de proie 0106.32 - - Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès) 0106.33 - - …Section XXI > Chapitre 97
… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …
Explanatory notes
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑ Le … leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles. Les cadres dont le caractère ou la valeur … Le présent Chapitre comprend : A) Les œuvres relevant d’arts déterminés : les tableaux, peintures et dessins faits …Legal note
… leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles. Les cadres dont le caractère ou la valeur …Section II > Chapitre 8 > Position 0810
… Autres fruits, frais. …
Explanatory notes
… 08.10 ‑ Autres fruits, frais. 0810.10 ‑ Fraises 0810.20 ‑ Framboises, mûres … ou à maquereau 0810.40 ‑ Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium 0810.50 ‑ Kiwis 0810.60 - Durians … ) 0810.90 ‑ Autres La présente position comprend tous les fruits des espèces comestibles non dénommées ci‑dessus ou …Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs … autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 … non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑ Dans la Nomenclature, on considère …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et … autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 … non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑ Dans la Nomenclature, on considère …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, … marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, … marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …