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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8

… Autres instruments et appareils  …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8

… Autres instruments et appareils  …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5405

… en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …

Explanatory notes

… en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

… de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour …

Explanatory notes

… de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour … peuvent en général être insérés dans et retirés d’un appareil d’enregistrement ou de lecture et être transférés …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement …

Explanatory notes

… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement … clôture) consistant en bois ronds ou fendus, même écorcés, appointés, imprégnés ou non d'agents conservateurs, mais non …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.30

Appliqués sur d'autres matières …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434 > 8434.20

… Machines et appareils de laiterie …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.16

… Machines et appareils à imprimer, flexographiques …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.17

… Machines et appareils à imprimer, héliographiques …

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