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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur …
Explanatory notes
… 90.28 ‑ Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur … mis en mouvement à une vitesse proportionnelle au débit du fluide. Les compteurs sont souvent montés en dérivation ou … d'indiquer la quantité totale de fluide passant dans la conduite ou le circuit principal. Les compteurs de gaz, de …Section V > Chapitre 27 > Position 2708
… Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. …
Explanatory notes
… 27.08 ‑ Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. 2708.10 ‑ Brai … goudrons minéraux. Il renferme encore une faible proportion d'huiles lourdes de goudrons. C'est un produit de couleur noire ou brune, mou ou cassant, qui sert …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une … des n°s 72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° ° ° Notes explicatives de …Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.10
… En feuillets isolés, même pliés …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1
… Plaques et feuilles, non armées …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.2 > 7403.21
… A base de cuivre-zinc (laiton) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.2 > 7403.22
… A base de cuivre-étain (bronze) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7404 > 7404.00
… Déchets et débris de cuivre …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7407 > 7407.2 > 7407.21
… A base de cuivre-zinc (laiton) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.2 > 7408.21
… A base de cuivre-zinc (laiton) …