Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou … Chapitre. Les jus de fruits ou de légumes de la présente position sont, en règle générale, obtenus par ouverture … traitement aux rayons ultraviolets ou aux échangeurs d'ions. Grâce à ces divers traitements, les jus de fruits ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
Explanatory notes
… de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. Cette position se rapporte aux machines et appareils pour la … alternatif, et entre lesquelles, sous l'effet combiné de la friction et de la pression, la nappe de poils subit un premier feutrage. Ces …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de …
Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. …
Explanatory notes
… laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés … de cacao . 0403.20 ‑ Yoghourt 0403.90 ‑ Autres La présente position comprend le babeurre, le lait et la crème fermentés …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant …
Classification opinions
… compression, composé de chlorure de sodium (95 % ou plus) additionné de faibles quantités d'oligo-éléments de la … à être utilisé comme pierre à lécher pour le bétail . Adoption : 1963 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; …
Explanatory notes
… et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; … l'exposition de produits incorporant un équipement pour la production du froid - Autres matériel, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse …
Explanatory notes
… dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse … limitativement énumérés dans le libellé de la position, les aimants permanents et les dispositifs de … ‑aimants . Les électro‑aimants, dont la forme et les dimensions varient suivant l'emploi auquel on les destine, …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant …
Explanatory notes
… et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant … 1) Le sel (sel de table, par exemple) qui a été légèrement iodé, phosphaté, etc., et le sel ayant subi une préparation …Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer …