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Section XVI

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99

Classification opinions

… 1. Purée de pêches obtenue à partir de pêches fraîches qui ont été écrasées et … une température comprise entre 50 et 60 °C pendant 50 à 60 minutes afin d’en réduire la teneur en eau et d'en augmenter …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales …

Legal note

… des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, …

Legal note

… ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 7. Complément nutritionnel buvable en l’état à apport calorique élevé, à … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 9. Complément nutritionnel buvable en l’état à apport calorique élevé, à …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres …

Legal note

… une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, …

Legal note

… de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 …

Legal note

… et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour …

Legal note

… en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… ininterrompue en courant alternatif stabilisé pendant 10 minutes, comporte notamment les éléments suivants formant un … corps : 1°) un redresseur de courant alternatif en courant continu; 2°) un chargeur d'accumulateur; 3°) un accumulateur … sans entretien; 4°) un onduleur transformant le courant continu en courant alternatif; 5°) un dispositif statique de …

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