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Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties … appareils indépendants à pile sèche ou à accumulateur , à faible réserve de marche (de l'ordre de quelques minutes), …

Legal note

… non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, … distinct résulte exclusivement et directement du procédé de fabrication (y compris la purification). Ces substances … manipulation, par exemple); b)    d'un colorant destiné à faciliter l'identification des produits ou ajouté pour des …

Legal note

… substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… ou autres appareils électroniques. Le processus de fabrication de cette plaque de verre consiste à faire couler du verre fondu homogénéisé dans un collecteur … calorifugé » jusqu’à son débordement régulier sur toute la surface extérieure du collecteur. Ces flux de débordement se …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11

Classification opinions

… x 2 pieds, 1 x 4 pieds et 2 x 4 pieds encastrables dans un faux-plafond à panneaux. Ces panneaux LED sont sertis dans un coffret fait d’aluminium anodisé ou de métal et sont équipés d’une … secteur. Ces lampes sont conçues pour une fixation sur un faux-plafond à grille et sont munies d’attaches sur leurs …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… en polymère, un embout filtre en acétate de cellulose à faible densité, un papier extérieur et un papier d'embout. Le cylindre de tabac est fabriqué à partir d'une poudre contenant divers types de … de cellulose naturelle, ainsi que de la glycerine qui facilite la formation d'un aérosol. Le cylindre de tabac …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90

Classification opinions

… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (176 cm de longueur x 88 cm … et les bords du produit sont ourlés. La température de surface du produit peut être réglée sur deux positions …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

Classification opinions

… en cuivre nécessaire au fonctionnement de l’élément chauffant électrique auxiliaire. A l’usage de l’énergie … solaire et ensuite stockée dans le réservoir. A l’usage du chauffage électrique, seul ou en combinaison avec le chauffage solaire, l’eau est chauffée dans le réservoir par …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… selon la nature du métal et leurs dimensions, à la fabrication de culots ou de douilles pour cartouches, ou … aux extrémités, dans lesquels on a introduit à demeure un faisceau de fils d'acier, destinés au forage thermique du … en bois munis de cales en matière plastique qui forment une surface plane horizontale. Ils sont montés sur un piétement …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10

Classification opinions

… émises par le satellite, au transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit. L'article comporte également trois … destiné à être incorporé dans un transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit afin de permettre l'orientation, … (guide d'ondes) et un transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit incorporant un polariseur. Adoption : …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… à partir de deux feuilles de nontissé enduit sur une face de matière plastique, superposées et scellées … que la chambre de cryothérapie, et avec l’évaporateur, fait descendre la température dans la chambre jusqu’à -110 … système de commutation électrique qui est nécessaire pour faire fonctionner l’ensemble de la chambre de cryothérapie …

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