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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2516 > 2516.1 > 2516.12
… débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2
… Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.30
… pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en …
Explanatory notes
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en … restent inclus ici lorsqu'ils sont coupés à des longueurs déterminées ou conditionnés pour la vente au détail. Ils …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. … ‑ D'une contenance de moins de 50 l : 7310.21 ‑ ‑ Boîtes à fermer par soudage ou sertissage 7310.29 ‑ ‑ Autres Alors … les récipients d'une contenance n'excédant pas 300 l, normalement utilisés dans le trafic commercial pour le …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut …
Explanatory notes
… produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut … Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut … produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en …