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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… le produit pendant la fabrication. Application des RGI 1 et 6 (application de la RGI 1 au niveau de la sous-position). Adoption : 2007 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Digue dentaire , constituée … ou plusieurs dents lors d'une intervention. Application des RGI 1 (Note 9 du Chapitre 40) et 6 . Voir également l’Avis …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… encolure semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt pour femmes à … sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Explanatory notes

… ou 85.21. Parmi les parties et accessoires dont il s'agit, on peut citer : 1)    Les lecteurs phonographiques , …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… l'ensemble étant maintenu en place par un papier rigide fantaisie imitant la dentelle et décoré par un noeud … en spirales, de perles en matière plastique et de clous de girofle (seule matière végétale), chacun de ces éléments …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20

Classification opinions

… réchauffer dans un four à micro-ondes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Assortiment composé de … de faire cuire les raviolis dans la soupe. Application des RGI 1, 2 b), 3 b) et 6. Adoption : 2012 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19

Classification opinions

… et  du sel est ajouté avant congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Tempeh (ou tempe),  produit … de la poudre de son de blé comme inoculum.  Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… la récupération de la matière abrasive. Application de la RGI 4. Adoption : 1967 … 2. Poudre blanche pulvérulente … un tamis à ouverture de mailles de 0,65 mm. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2833.11/1. Adoption : 2016 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

Classification opinions

… article n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 … 2. Vêtement pour femme à manches … de volants ondulants sous la poitrine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… chaises sont présentées à l'état non monté. Application des RGI 1, 2 a), 3 c) et 6. Adoption : 2007 … 2. Chevalet en … d'une hauteur pouvant atteindre 1,27 m. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2017 …

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