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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; …
Explanatory notes
… porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se … les Considérations générales de la Section), et exception faite des outils du Chapitre 82 , la présente position …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de … pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties …
Explanatory notes
… ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de … pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties … tables d'opération pour la chirurgie générale et pour les spécialités chirurgicales, permettant de placer le patient …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs … y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, …
Explanatory notes
… 85.37 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs … y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, … en l'assemblage d'un certain nombre des appareils des deux positions précédentes (commutateurs, coupe‑circuit, etc.) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20
… Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes …
Classification opinions
… emmagasinant l'énergie électrique; et qui, branché sur le circuit électrique alimentant les bougies du moteur à vérifier, produit une série d'éclairs synchronisés avec les étincelles … Adoption : 1968 … 2. Laser de contrôle du trafic et de la vitesse , équipé d’un écran qui affiche des images et des …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11
… Contenant du tabac ou du tabac reconstitué …
Classification opinions
… ), présentée séparément, conçue pour être utilisée dans un dispositif spécial chauffé électriquement, consistant en une … polypropylène contenant environ 0,31 g de granulés de tabac reconstitué, de l'eau, un parfum, du carbonate de potassium … inhalation. Lors de l'inhalation, le capteur de la batterie réagit et l'intérieur de la cartouche est chauffé, ce qui …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10
… Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés …
Classification opinions
… 1. Feuilles pour l'isolation contre l'humidité, constituées par deux feuilles de papier crêpé imprégné … Adoption : 1959 … 2. Plaques ondulées pour le revêtement de toitures, obtenues en imprégnant sous pression, à l'aide de …Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9 > 0303.91
… Foies, oeufs et laitances …
Classification opinions
… pas 1 % en poids, présentés en blocs de 6 à 12 kg. Ce produit est destiné à une transformation ultérieure avant …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres … caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de …
Explanatory notes
… ‑ Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres … caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de … des appareils repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature, tels que : a) Les vannes …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder … étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de …
Explanatory notes
… ‑ Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder … étaux, serre‑joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de … les assortiments d’articles d’au moins deux des sous-positions de la présente position La présente position …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, …