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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2 > 9306.21
… Cartouches …
Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des …
Explanatory notes
… 01.05 ‑ Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des … de celle‑ci, y compris les poulets, les chapons, les canes et les jars. Les autres oiseaux vivants (les canards …Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état …
Explanatory notes
… 07.05 ‑ Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp. ), à l'état … ) 0705.29 - - Autres Cette position couvre les laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale … ( Cichorium intybus var. foliosum ). 2) Les chicorées scaroles ( Cichorium endivia var. latifolia ). 3) Les …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à … par du sucre blanc mélangé à de faibles quantités de caramel ou de mélasse, par exemple, et les sucres candis formés de cristaux volumineux obtenus par la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un …
Classification opinions
… pour la vente au détail avec un boîtier de chargement, un câble de chargement et un mode d’emploi . Les écouteurs … afin de répondre aux appels, les rejeter ou raccrocher. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI), 3 b) et …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non … non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à l'état simplement sensibilisé, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la …
Explanatory notes
… 55.03 ‑ Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la … 5503 .40 ‑ De polypropylène 5503 .90 ‑ Autres La fabrication des fibres de l'espèce est décrite dans les … couvre, outre les fibres en masse visées ci‑dessus, les câbles de filaments synthétiques ayant une longueur …Section VI > Chapitre 32 > Position 3211 > 3211.00
… Siccatifs préparés …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.40
… Capsules fulminantes …