Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même …
Explanatory notes
… sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés … - - En rouleaux 4810.14 - - En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à … bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4810.32 - - Blanchis uniformément dans la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …
Explanatory notes
… 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel … même matière que les chaussures du n° 64.03 (voir la Note explicative de cette position). …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles …
Explanatory notes
… « concrètes » ou « absolues »; resinoïdes; oléoresines d’extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans … selon le cas, par un des procédés suivants : 1) Par expression (procédé utilisé notamment pour extraire l'huile essentielle des écorces de citron). 2) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03 …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en … non vulcanisé, ou par boudinage de mélanges à base de latex même prévulcanisé. b) Les disques et rondelles de … découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire. Sont exclus de la position : a) Les rubans adhésifs, quelle …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …