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Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… coudes, raccords, par exemple).               - Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à … tubes et tuyaux dont la paroi en caoutchouc vulcanisé est renforcée par une stratification constituée, par exemple, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Explanatory notes

… carbone, que les atomes de soufre ou d’halogènes qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés ou halogénés (ou … lesquels le noyau, constitué par un ou plusieurs cycles, renferme, indépendamment des atomes de carbone de la chaîne, … hétérocycles suivants : A.- HETEROCYCLES PENTAGONAUX 1)    Renfermant un hétéroatome : a)   d’oxygène : groupe du …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Explanatory notes

… ou plus 7208.26 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7208.27 - - D'une épaisseur inférieure à 3 mm               - Autres, enroulés, … pas 10 mm 7208.38 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7208.39 - - D'une épaisseur inférieure

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… soit par collage (à la gélatine, à l'albumine, à la terre d'infusoires, etc.), soit à l'aide d'enzymes, soit par …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… cylindres (fûts d'emballage) en carton enroulé ou autrement confectionnés, même munis de cercles en autres matières : … vêtements; les pots et cornets (même paraffinés) à lait, confiture, sorbets, etc. La présente position couvre …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… règle, des changements de couleur qui auraient pu survenir. Conformément à la Note 6 du présent Chapitre, les tissus … ou de substances ayant simplement pour effet de les rendre infroissables, antimites, irrétrécissables ou imperméables … ou de matières similaires, des types utilisés pour la confection de bâches ou de toiles d'emballage. B)    Les …

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