Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, …
Explanatory notes
… d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, … 2) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; 3) découpés …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) …