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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres …
Explanatory notes
… plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres … d'oie ou de canard), de pigeon, de perdrix ou volatiles similaires, autres que les grandes plumes provenant des …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires … ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires … ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement … 7612.10 ‑ Etuis tubulaires souples 7612.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.10 , relatives …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et … les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. …
Explanatory notes
… ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et … 7415.33 ‑ ‑ Vis; boulons et écrous 7415.39 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits … ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, …
Explanatory notes
… de cartes, plans, dessins, pièces à usiner, etc., même s'ils sont utilisés en navigation pour tracer la route. 2) … sur bois ou sur métaux), les fausses‑équerres , les tés (simples ou articulés), les règles à tracer les courbes … manche, sur tambour, etc.) y compris les cannes‑mesures ou similaires. Les mètres conçus spécialement …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. …
Explanatory notes
… y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de … de perçage, de mortaisage, de tréfilage, etc. ou même simplement de vissage. La présente position comprend, en … des outils abrasifs constituent des meules et articles similaires du n° 68.04 (voir la Note explicative …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente …
Explanatory notes
… de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente … appartements, etc., les papiers tue‑mouches (y compris ceux simplement enduits de colle, sans produit toxique), les …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par …
Explanatory notes
… ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par … mais ne couvrant pas le genou 6401.99 - - Autres Cette position comprend les chaussures étanches dont la semelle …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur …