… (mesurant approximativement 35 x 22,5 x 17 cm), à fond rigide de forme ovale. L'accès au compartiment intérieur, … n'est pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …
… MOTEURS ELECTRIQUES Les moteurs électriques transforment l'énergie électrique en énergie mécanique. Ce groupe comprend … moteurs linéaires. A) Les moteurs rotatifs engendrent de l'énergie mécanique sous la forme d'un mouvement rotatif. Il …
… restent compris ici même s'ils comportent un dispositif enregistreur à mouvement d'horlogerie ou s'ils sont munis … de machines, etc. I.‑ COMPTEURS DE GAZ OU DE LIQUIDES Il s'agit ici d'appareils servant à mesurer, généralement en … et d'un dispositif totalisateur ou à maximum (indicateur ou enregistreur) ou à dépassement, etc. 11) Les compteurs …
… non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Digue dentaire , constituée … ou plusieurs dents lors d'une intervention. Application des RGI 1 (Note 9 du Chapitre 40) et 6 . Voir également l’Avis …
… encolure semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt pour femmes à … sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis …
… autopropulsés du n° 84.29 et des machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles du n° 84.32 , la présente position couvre les appareils et engins mécaniques utilisés pour l'attaque du sol (abattage … ‑ mentionnés ci‑après ‑ qui sont montés sur des engins de transport de la Section XVII, la présente position …
… l'ensemble étant maintenu en place par un papier rigide fantaisie imitant la dentelle et décoré par un noeud … en spirales, de perles en matière plastique et de clous de girofle (seule matière végétale), chacun de ces éléments …
… réchauffer dans un four à micro-ondes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Assortiment composé de … de faire cuire les raviolis dans la soupe. Application des RGI 1, 2 b), 3 b) et 6. Adoption : 2012 …
… la récupération de la matière abrasive. Application de la RGI 4. Adoption : 1967 … 2. Poudre blanche pulvérulente … un tamis à ouverture de mailles de 0,65 mm. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2833.11/1. Adoption : 2016 …
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