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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). …
Explanatory notes
… 68.03 ‑ Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée … sciage relève du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus avancée, tels que …Section II > Chapitre 7 > Position 0710
… Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. …
Explanatory notes
… 07.10 ‑ Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, … 0710.90 ‑ Mélanges de légumes La présente position couvre les légumes congelés qui, lorsqu'ils sont présentés à l'état …Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. …
Explanatory notes
… 78.04 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en plomb ; poudres et paillettes … et bandes minces en plomb sont utilisées spécialement pour l'emballage (en particulier pour le revêtement intérieur des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. …
Explanatory notes
… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types manifestement utilisés pour …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) …
Explanatory notes
… 34.02 - Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) … - - Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels 3402.39 - - Autres - Autres …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. …
Explanatory notes
… et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des …
Explanatory notes
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en …
Explanatory notes
… 68.08 ‑ Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en … magnésium, sable ou amiante, et quelquefois renforcés d'une légère armature métallique. Ces produits se présentent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.60
… Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins …