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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028

Explanatory notes

… 9028.30 ‑ Compteurs d'électricité 9028.90 ‑ Parties et accessoires Les appareils de la présente position … vérification et l'étalonnage d'autres compteurs. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 … générales ci‑dessus), sont classés ici les parties et accessoires des compteurs de la présente position. …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… et par divers équipements de pont pour la manipulation et l'accrochage des câbles, des amarres, etc. B.    Les … de personnes ou de marchandises. Ils peuvent être équipés accessoirement d'engins spéciaux de pompage, de lutte contre …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… au moins sur leurs côtés longitudinaux, de dispositifs de raccordement (rainures, bourrelets, crochets, griffes, par … dont la forme de la section permet de les utiliser pour le raccordement de palplanches de types différents. 4)    Les …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… son ouverture au tour de tête désiré et, par la même occasion, à former le bord du chapeau en marquant … d'un ruban extérieur dit bourdalou , d'une jugulaire, d'accessoires ornementaux, tels que fleurs, fruits ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… dans la fabrication des allumettes, de couleurs, de siccatifs, etc. 2)    Tétraoxyde de triplomb (oxyde salin de … ou pour fabriquer les allumettes, pour préparer les plaques d'accumulateurs, comme rongeant dans l'industrie textile. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… artificiels, des plumes, des paillettes ou d'autres accessoires de quelque espèce ou matière que ce soit. … d'avocats, de professeurs, etc.); les barrettes et mitres d'ecclésiastiques, etc. 6)  Les coiffures en tissu, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027

Explanatory notes

… masse 9027.89 ‑ ‑ Autres 9027.90 ‑ Microtomes; parties et accessoires Parmi les instruments et appareils compris dans … (sur plan horizontal ou sur plan incliné). PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 … générales), sont également repris ici les parties et accessoires des instruments ou appareils en cause, pour …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… ou de la monture.  De même, la présence de garnitures ou d'accessoires en n'importe quelle matière n'a pas pour effet …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… ou comportant seulement des indications d’un caractère accessoire par rapport à celles qui seront ajoutées après … tubes et tuyaux définis à la Note 9 e ) de la Section XV et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc (autres …

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