Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6207 > 6207.2
… Chemises de nuit et pyjamas …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208 > 6208.2
… Chemises de nuit et pyjamas …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6108 > 6108.3
… Chemises de nuit et pyjamas …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6107 > 6107.2
… Chemises de nuit et pyjamas …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507 > 9507.20
… Hameçons, même montés sur avançons …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, …
Explanatory notes
… cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, … caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles 4415.20 ‑ Palettes simples, … qui ne constituent pas des ouvrages de tonnellerie, notamment ceux pour le transport des matières colorantes ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, …
Explanatory notes
… bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, … Parmi eux, on peut citer : A) Les touries, bonbonnes, dames-jeannes, bouteilles (y compris les bouteilles dites …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, …
Explanatory notes
… de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, … ( n° 59.06 ). b) Les imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes ( n° 95.07 ). …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2
… Vitamines et leurs dérivés, non mélangés …