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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent …
Classification opinions
… 1. Verre automobile à revêtement chauffant , de dimensions et format permettant … de pellicules métalliques d’une épaisseur de 50 à 250 nm reliées à des connecteurs électriques. Une fois connectées … du véhicule, les pellicules jouent le rôle de résistance chauffante, chauffent la surface du verre et …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est …
Explanatory notes
… (dragues à godets, dragues suceuses, etc.), les bateaux de relevage pour la remise à flot des navires coulés, les bateaux‑bouées de … les bateaux‑lavoirs, les moulins flottants relèvent également de ce groupe. B) Les docks flottants . …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds …
Explanatory notes
… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds … n°s 59.01 à 59.06 ), dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement sont perceptibles à l'oeil nu, étant entendu …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… - Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… 72.28 ‑ Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en … de billettes en acier, allié ou non, qui sont ensuite relaminées. Leur section est normalement circulaire, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… ou l'athlétisme 9506.99 ‑ ‑ Autres Parmi les articles relevant de la présente position, on peut citer : A) Les … de départ, haies de saut, portiques, perches, matelas de réception, javelots, disques, poids et marteaux à lancer, … nautiques tel que plongeoirs, toboggans, palmes et masques respiratoires de plongée sous‑marine du type de ceux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la … des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de …
Explanatory notes
… des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe‑circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de … dans l es habitations ou les installations industrielles. Relèvent en revanche du n° 85.35 , les appareils de l'espèce …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… 29.11 - Acétals et hémi‑acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- ACETALS ET HEMI-ACETALS* Les acétals … ou hémi-acétals sont des composés qui s'obtiennent en remplaçant totalement ou partiellement un ou plusieurs …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …
Explanatory notes
… 4 du présent Chapitre) et les ouvrages en ces matières, non repris ailleurs en raison de leur nature. Les fibres de … (les fils de verre se nouent difficilement); ténacité ou résistance à la rupture (y compris par traction) très forte … (les fibres de verre ne s’allongent pas et ne se rétractent pas); hygroscopicité nulle; incombustibilité, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la …