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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. …
Explanatory notes
… à main (y compris les diamants de vitriers) : 8205.51 ‑ ‑ D'économie domestique 8205.59 ‑ ‑ Autres 8205.60 ‑ Lampes à … une règle graduée et les crayons à pointe de diamant pour écrire sur le verre. Les diamants présentés isolément … scie; outils à sonder (pour vérification, prélèvement d'échantillons, etc.); dames à fouler ou de paveurs; …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; … distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à …
Explanatory notes
… ‑ Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; … une chambre de combustion (avec brûleur) ou un foyer, un échangeur de température (faisceau tubulaire, par exemple) … Les parties de générateurs et de distributeurs d'air chaud (échangeurs de température, buses, tuyères ou gaines de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres … des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage. …
Explanatory notes
… 38.10 ‑ Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres … des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage. 3810.10 ‑ … etc.) dilués et contiennent parfois des inhibiteurs ( économiseurs de décapage ) dont le rôle est de limiter …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10
… Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …
Classification opinions
… 1. Pièces d'argent ayant eu cours légal dans le pays …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes …
Explanatory notes
… de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières … cuir, abstraction faite des changements de couleur ou de l’éclat. N°s 4202.31, 4202.32 et 4202.39 Ces sous‑positions …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être … dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement …