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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion … relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres …
Explanatory notes
… 85.36 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion … relais, coupe‑circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres … ou câbles de fibres optiques 8536.90 ‑ Autres appareils La présente position comprend l'appareillage électrique conçu …Section VI > Chapitre 29
… Produits chimiques organiques …
Explanatory notes
… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des …Legal note
… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des … acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); c) les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et …Section IV > Chapitre 21
… Préparations alimentaires diverses …
Explanatory notes
… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges … succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01); c) le thé …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges … succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01); c) le thé … et autres produits des n°s 09.04 à 09.10; e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits …Section II > Chapitre 12 > Position 1203
… Coprah. …
Explanatory notes
… 12.03 ‑ Coprah. Le coprah est constitué par la partie charnue séchée … utilisé pour l'extraction de l'huile de coco mais il est impropre à l'alimentation humaine. Cette position ne …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les …
Classification opinions
… de cylindres utilisés pour le transport de gaz naturel comprimé (GNC). Chaque cylindre est équipé d'une vanne et … ordinaire de 6 ou 12 mètres (20 ou 40 pieds). Le cadre présente également des orifices qui permettent de l'arrimer …Section IV > Chapitre 18
… Cacao et ses préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les … d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16); b) les préparations des n°s …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de … d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16); b) les préparations des n°s …Section VI > Chapitre 37
… Produits photographiques ou cinématographiques …
Explanatory notes
… Chapitre 37 Produits photographiques ou cinématographiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières … le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.- Dans … le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20
… Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés …
Classification opinions
… d’arôme (zeste de citron naturel), de caféine ajoutée (approximativement 52 mg (61 %)) et de poudre de caféine naturellement présente dans les extraits de thé (approximativement 33 mg … source) de caféine n’a pas d’incidence sur le classement du produit, étant donné que le produit lui-même est basé sur …Section II
… PRODUITS DU REGNE VEGETAL …
Explanatory notes
… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …Legal note
… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles …