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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en … - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa 3917.32 - - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires 3917.33 - - …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée …
Explanatory notes
… 51.05 ‑ Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée … les fibres, de les paralléliser plus ou moins et de les débarrasser entièrement ou en grande partie des impuretés, … ou bien les rubans cardés sont peignés, ou bien les fibres subissent, sans passer par le stade préalable du cardage, un …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… pour garnitures intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette … mais peuvent également être en cuir reconstitué, en tissus cirés ou enduits, etc. Ces bandes sont classées ici, qu'elles soient à l'état non fini, …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. 4501.10 - Liège naturel brut … éliminer les parties inutilisables (liège visé). Restent classés ici le liège simplement traité à l'aide de … sont utilisés parfois comme matière de rembourrage ou de remplissage. 3) Le liège concassé, granulé ou pulvérisé , …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211 > 8211.10
… Assortiments …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.2 > 8418.21
… A compression …
Section II > Chapitre 8 > Position 0801 > 0801.1 > 0801.11
… Desséchées …